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Marques déposées par CATHERINE GERVAISE
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confotech
Marque expirée - Marque en non vigueur

confotech
CATHERINE GERVAISE

Numéro de dépôt :
3582685
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/06/2018
confotech de CATHERINE GERVAISE

Présentation de la marque confotech

Déposée le 18 juin 2008 par CATHERINE GERVAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « confotech »

Le déposant est CATHERINE GERVAISE domicilié(e) LIEU DIT MILLADE - 32190 - PRENERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE GERVAISE domicilié(e) LIEU DIT MILLADE - 32190 - PRENERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06 07 09 11 12 17 19 37 39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque confotech est expirée depuis le 18 juin 2018.

CATHERINE GERVAISE a également déposé les autres marques suivantes : H & B CONCEPT HABITAT ET BOIS


CATHERINE GERVAISE - LIEU DIT MILLADE - 32190 - PRENERON - France


CATHERINE GERVAISE - LIEU DIT MILLADE - 32190 - PRENERON - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494547 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et maties éclairantes ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ;

Pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de cuisson ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; udes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.